Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le site web et ses formulaires d’impot. Ce commentaire fera reference a le webmaster avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans certains cas, https://datingmentor.org/fr/smooch-review/ il pourra egalement Realiser reference a un conjoint aussi. La definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez un conjoint aussi, il va i?tre important de savoir comment remplir ce declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
J’ai declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pourrez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, sur le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher les cases «a 1 conjoint» ou «n’a pas de conjoint».
Si vous n’etes gui?re marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a un conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 semaines, la periode de 12 mois n’est pas consideree comme ayant ete interrompue, et c’est votre situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner la etat civil.
Par exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur votre declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes jamais consideres comme conjoints sur la declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les avantages d’avoir un conjoint
Si vous avez 1 conjoint du coup et avez coche la case « a un conjoint » dans votre declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date de naissance, son 06 d’assurance sociale et d’autres details a son sujet concernant la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres comme conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis bien trois annees. Pour etre reconnus tel conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute une telle periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours d’la troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant des trois annees, vous seriez consideres tel conjoints.
Il existe divers criteres d’admissibilite pour des couples non maries ayant des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou un enfant naitra bientot de votre union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.
Comme, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre mari depuis 18 mois. Si vous n’avez gui?re d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres comme des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes nullement considere comme le conjoint de ce conjoint aussi, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint de fait peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, c’est possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint concernant votre declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.
Demander des paiements de Soutien aux enfants
Pour calculer nos paiements de Soutien aux enfants ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement differents de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. En revanche, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de votre enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quelle que soit depuis combien de temps libre vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob est 1 comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe divers postes-cadres dans l’industrie, en particulier celui de directeur financier en secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de nombreux articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre nos meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.